Que vous envisagiez d'acheter une voiture neuve ou d'occasion en Belgique, certaines d茅marches sont incontournables. Cet article vous guide pas 脿 pas : 蹿辞谤尘补濒颈迟茅蝉 avant et apr猫s l'achat, documents indispensables, taxes et assurances, ainsi que les 茅tapes pour obtenir votre plaque d'immatriculation.
Acheter une voiture neuve en Belgique
Si vous souhaitez acheter une voiture neuve en Belgique, vous pourrez vous rendre dans l'un des nombreux concessionnaires du pays. Fait int茅ressant, la n茅gociation pour de meilleurs prix est une pratique acceptable et courante, alors ne craignez pas de pousser vos meilleurs arguments pour b茅n茅ficier d'un prix plus avantageux.
Une fois que vous aurez choisi une voiture, vous recevrez un bon de commande (bestelbon en n茅erlandais). Le bon de commande indiquera toutes les informations relatives 脿 la voiture que vous aurez choisie et 脿 sa vente ; il est recommand茅 de le lire attentivement. Ce document doit mentionner la marque et le mod猫le de voiture, l'ann茅e de fabrication, les options choisies, la couleur, le prix, la remise, la date de livraison, la souscription au pr锚t et la valeur de reprise de votre v茅hicule pr茅c茅dent le cas 茅ch茅ant. Le bon de commande est sign茅 par les deux parties : le vendeur et l'acheteur.
脌 la livraison, v茅rifiez que tout correspond au bon de commande. Le vendeur vous remettra alors la facture, le certificat de conformit茅 (gelijkvormigheidsattest en n茅erlandais et certificate of conformity en anglais), et le formulaire rose de demande d'immatriculation. Ce dernier est parfois transmis directement par voie 茅lectronique 脿 votre assureur, qui se charge de le compl茅ter et de l'envoyer 脿 la DIV (Direction pour l'Immatriculation des V茅hicules).
La facture devra afficher les donn茅es suivantes :
- Les d茅tails de la voiture (marque, mod猫le et ann茅e) ;
- Capacit茅 du moteur ;
- Date de vente ;
- Prix (TVA non incluse) ;
- Taux et montant de la TVA ;
- Prix TTC (toutes taxes comprises).
Concernant le droit de r茅tractation : pour un achat en concession, il n'est pas automatiquement pr茅vu par la loi. En revanche, pour un achat lors d'un salon ou 脿 distance, un d茅lai l茅gal de 14 jours permet de changer d'avis sans frais.
Acheter une voiture d'occasion en Belgique
Lorsque vous achetez une voiture d'occasion d'un particulier en Belgique, il est recommand茅 de faire v茅rifier en amont la voiture chez un 尘茅肠补苍颈肠颈别苍. Vous devrez 茅galement v茅rifier les documents d'immatriculation (inschrijvingsbewijs en n茅erlandais et registration documents en anglais). Vous pouvez 茅galement acheter une voiture d'occasion aupr猫s d'un revendeur professionnel. Dans ce cas, la voiture doit 锚tre garantie au moins un an.
Quant aux 蹿辞谤尘补濒颈迟茅蝉, voici les documents que vous devriez recevoir du vendeur particulier ou du revendeur professionnel :
- Facture ou acte de vente ;
- Certificat d'immatriculation;
- (Inschrijving van voertuigen en n茅erlandais et Request for Registration en anglais) ;
- Certificat de contr么le technique (Technische controle en n茅erlandais et Roadworthiness certificate en anglais), effectu茅 moins de deux mois avant la date de vente ;
- Car-Pass (le centre de contr么le technique peut vous en fournir un), datant de moins de deux mois ;
- Rapport sur l'茅tat de la voiture (gelijkvormigheidsattest en n茅erlandais et Report on the condition of the car en anglais) ;
- Certificat de conformit茅 ;
- Certificat pour l'installation GPL (gaz de p茅trole liqu茅fi茅) si la voiture en est 茅quip茅e.
En cas d'achat chez un revendeur, la facture doit mentionner son nom, adresse, num茅ro de TVA, ainsi que la date de vente, le prix, les conditions de paiement, les sp茅cifications du v茅hicule et la garantie.
La taxe automobile en Belgique
Si vous achetez une voiture d'occasion 脿 un particulier, aucune TVA ne s'applique. Cependant, gardez en t锚te que les revendeurs professionnels sont assujettis 脿 la TVA si le v茅hicule est vendu sous r茅gime normal de TVA ou s'il est consid茅r茅 comme neuf (moins de 6 mois ou moins de 6 000 km).
Vous devrez 茅galement vous acquitter de la taxe de mise en circulation (TMC) lors de l'achat, puis de la taxe annuelle de circulation, y compris pour les v茅hicules neufs.
Notez que si vous achetez une voiture 茅cologique ou 茅lectrique, vous pourrez b茅n茅ficier d'une r茅duction sur la taxe de circulation (Verkeersbelasting en n茅erlandais et Road Tax en anglais). Vous pourrez 茅galement obtenir jusqu'脿 15 % de remise aupr猫s des fournisseurs de v茅hicules 脿 faibles 茅missions.
Les v茅hicules 茅lectriques ou 脿 faibles 茅missions peuvent b茅n茅ficier de r茅ductions, voire d'exon茅rations, sur ces taxes selon la r茅gion (Flandre, Wallonie, Bruxelles). En Flandre par exemple, la TMC et la taxe annuelle sont souvent r茅duites pour les v茅hicules z茅ro 茅mission.
L'assurance automobile en Belgique
En Belgique, une assurance responsabilit茅 civile automobile (RC Auto) est obligatoire pour pouvoir circuler et obtenir une plaque d'immatriculation. Votre assureur vous remettra une attestation d'assurance et un vignette verte 脿 coller sur le formulaire rose de demande d'immatriculation.
Cette assurance couvre les dommages mat茅riels et corporels caus茅s aux tiers, mais pas vos propres dommages. Pour une protection plus 茅tendue, vous pouvez souscrire des assurances compl茅mentaires.
Obtenir une plaque d'immatriculation lors de l'achat d'un v茅hicule en Belgique
Le formulaire rose, d茅di茅 脿 cet effet, est g茅n茅ralement remis par les vendeurs. Dans le cas contraire, vous pouvez en faire la demande aupr猫s de votre assureur ou aupr猫s de la DIV (Direction de l'immatriculation des v茅hicules). Ce document est essentiel 脿 votre demande pour la plaque d'immatriculation de votre nouvelle voiture. La plaque d'immatriculation vous permet de circuler l茅galement.
Depuis quelques ann茅es, ce formulaire est souvent transmis 茅濒别肠迟谤辞苍颈辩耻别尘别苍迟 par votre assureur 脿 la DIV, ce qui simplifie la proc茅dure.
Si votre voiture est neuve, en plus du formulaire rose, vous aurez besoin d'un certificat de conformit茅 d茅livr茅 par le vendeur ou le constructeur automobile. Ce certificat doit inclure les noms, l'adresse, le num茅ro de TVA ou BCE (Banque-Carrefour des Entrprises), la date et une signature du vendeur ou du fabricant.
Le prix des plaques d'immatriculation
Si vous avez une plaque d'immatriculation europ茅enne existante, vous pourrez conserver le m锚me num茅ro. Cela vous co没tera 26 鈧�. Sinon, pour une nouvelle inscription, comptez une somme de 30 鈧�. Vous pouvez le payer directement 脿 travers Bpost, la banque postale belge.
La plaque et le certificat d'immatriculation sont envoy茅s 脿 votre domicile. Vous devez fixer la plaque 脿 l'arri猫re du v茅hicule, et faire r茅aliser une deuxi猫me plaque (environ 20 鈧�) pour l'avant, sauf pour les motos.
R茅ception de votre plaque d'immatriculation
Lors de la r茅ception de la plaque d'immatriculation, v茅rifiez que la r茅f茅rence indiqu茅e correspond au certificat d'immatriculation d茅livr茅 par la DIV. Si ce n'est pas le cas, contactez la DIV au 32 277 30 50.
Si tout correspond, vous pourrez fixer votre plaque 脿 l'arri猫re de la voiture et rouler.
Une deuxi猫me plaque d'immatriculation ( /- 20 鈧�) doit 锚tre faite pour l'avant de la voiture (non applicable pour les motos). Vous pourrez alors conduire en toute l茅galit茅.
Nous faisons de notre mieux pour que les informations fournies dans nos guides soient pr茅cises et 脿 jour. Si vous avez toutefois relev茅 des inexactitudes dans cet article, n'h茅sitez pas 脿 nous le signaler en laissant un commentaire ci-dessous et nous y apporterons les modifications n茅cessaires.
