½ûÂþÌìÌÃ

Menu
½ûÂþÌìÌÃ
Rechercher
Magazine
Rechercher

Résident ou non résident ?

esmeraldait

Bonjour

je vois passer plusieurs messages sur la possibilité de s’installer au Maroc sans être résident.

1- Peut-on faire des sorties -entrées tous les 89 jours? Il n’y a pas de vérification?

2 - Comment sont calculés les 183 jours pour être résident? Faut -il rester 183 jours à la suite ou 183 jours dans l’année (voyager dans l’année en dehors du Maroc)?

Voir aussi

Vivre à Casablanca : le guide de l'expatriéRetraite ressortissant marocainTrouver un logement au MarocIntégration enfant la résidenceAppartement Casablanca - Avenue du 2 mars
²Ñ¾±³Ù³ó¾±Ã©

Bonjour,


La question revenant régulièrement, voici ce que j'ai écrit dans des précédents posts :


La durée du séjour touristique ne peut excéder trois mois consécutifs sur une période de six mois. Pour une installation de plus de trois mois consécutifs, il est nécessaire de solliciter auprès des autorités de police marocaines un certificat (ou carte) d'immatriculation (appelée aussi titre de séjour).



Donc c'est 90 jours consécutifs ou non pendant 6 mois entre date entrée et date sortie.


Le délit de séjour irrégulier concerne surtout ceux qui résident au Maroc, qui font des aller/retour tous les 3 mois  (de plus en plus difficile), qui passent plus de 183 jours au Maroc sans carte et surtout sans résidence fiscale donc qui échappent à l'impôt au Maroc : toute personne ( du moins pour les français, en vertu de l'accord entre le Maroc et la France permettant  d'éviter la double imposition)ayant séjourné au Maroc pendant plus de 183 jours, a son domicile fiscal au Maroc. Cette règle s'applique que le séjour soit d'une manière continue ou discontinue, sur toute période de 365 jours même chevauchant 2 années civiles.

esmeraldait

Merci pour votre réponse.

je pense que sur ce site il y a plusieurs personnes en situation irrégulière depuis des années qui donnent des conseils malveillants de sortir tous les 3 mois (minimum une journée à Ceuta).

b abouvenus

@esmeraldait

Bonjour,


Pour répondre à votre question concernant les 183 jours, cela concerne la Direction Générale des Impôts, et c'est sur une période de 365 jours.


Donc ceux qui font des A/R tous les 3 mois sont doublement dans l'illégalité, tant pour le Maroc que pour la France.