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Type de document pour un enfant né

synuelle

bonjour ,

je réside en Espagne depuis 3ans avec un titre de séjour étudiant j'ai accouchée il y a 1an à Madrid ma question est la suivante mon enfant peut il  avoir la nationalité espagnol ou il doit aussi avoir un titre de séjour ?

Merci

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Bhavna

Bonjour Synuelle,


En règle générale, votre enfant aura la nationalité de ses parents. Le papa est-il espagnol ? Vous-même, vous n'avez pas la nationalité espagnole, n'est ce pas ?


Bien à vous

Bhavna

capandalousie

bonjour ,
je réside en Espagne depuis 3ans avec un titre de séjour étudiant j'ai accouchée il y a 1an à Madrid ma question est la suivante mon enfant peut il avoir la nationalité espagnol ou il doit aussi avoir un titre de séjour ?
Merci
-@synuelle

Bonjour




Cdt

PIRLET Anne Françoise

TRADUCTION si utile

Code civil

Article 17 du Code civil


1. Sont espagnols d'origine :


a) Ceux qui sont nés d'un père ou d'une mère espagnols.


b) Ceux qui sont nés en Espagne de parents étrangers si au moins l'un d'entre eux est également né en Espagne. Sont exclus les enfants d'un fonctionnaire diplomatique ou consulaire accrédité en Espagne.


c) Ceux qui sont nés en Espagne de parents étrangers, si les deux n'ont pas de nationalité ou si la législation d'aucun d'eux n'attribue une nationalité à l'enfant.


d) Les personnes nées en Espagne dont la filiation n'est pas déterminée. À ces fins, les mineurs dont le premier lieu de séjour connu est le territoire espagnol sont présumés être nés sur le territoire espagnol.


2. La filiation ou la naissance en Espagne, dont la détermination intervient après l'âge de dix-huit ans, ne sont pas par elles-mêmes cause d'acquisition de la nationalité espagnole. L'intéressé a alors le droit d'opter pour la nationalité espagnole d'origine dans un délai de deux ans à compter de cette détermination.

synuelle

@Bhavna son père est un américain moi je africaine

PIRLET Anne Françoise

Si l'un des 2 parents étrangers n'est pas né en Espagne, votre enfant ne peut pas être espagnol "de naissance".